Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site et l'application « TeamPlanner » sont édités par :
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Siège social : 15B Boulevard Georges Clémenceau, 35200 Rennes (France)
- SIRET : 130 706 690 000 18
- RCS : Rennes n° 130 706 690
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Baptiste LEFEUVRE
- E-mail de contact : [email protected]
2. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)
- Site web : https://www.ovh.com/
3. Conception et développement
Le développement de l'application TeamPlanner a été réalisé par LEFEUVRE Baptiste.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application TeamPlanner (textes, images, logos, icônes, charte graphique, code source, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus généralement, par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu du site ou de l'application, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de LEFEUVRE Baptiste, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « TeamPlanner » [et le logo associé], ainsi que les autres marques, logos, signes distinctifs ou noms de domaine reproduits sur le site, sont la propriété exclusive de LEFEUVRE Baptiste ou de leurs titulaires respectifs, sauf mention contraire.
5. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site et de l'application TeamPlanner sont décrits dans la politique de confidentialité.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs peuvent exercer les droits applicables à leurs données personnelles dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l'adresse suivante : [email protected], ou par courrier à l'adresse du siège social mentionnée à l'article 1.
En cas de réponse insatisfaisante, l'utilisateur dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) — www.cnil.fr.
6. Cookies
Le site et l'application utilisent des technologies nécessaires au fonctionnement de la session et un outil de mesure d'audience. Les informations disponibles sur ces technologies figurent dans la politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
LEFEUVRE Baptiste s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et l'application, mais ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de l'ensemble des informations mises à disposition. LEFEUVRE Baptiste ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de l'absence de disponibilité des informations et services.
8. Liens hypertextes
Le site et l'application peuvent contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet édités par des tiers. LEFEUVRE Baptiste n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
10. Contact
Pour toute question relative au site, à l'application ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter LEFEUVRE Baptiste :
- Par e-mail : [email protected]
- Par courrier : 15B Boulevard Georges Clémenceau, 35200 Rennes (France)